Marque expirée - Marque en non vigueur

CHARTIER
SARL E. CHARTIER

Numéro de dépôt :
3428890
Date de dépôt :
16/05/2006
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. BORDEAUX
Date d'expiration :
16/05/2016
CHARTIER de E. CHARTIER

Présentation de la marque CHARTIER

Déposée le 16 mai 2006 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) E. CHARTIER auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. BORDEAUX), la marque française « CHARTIER »

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) E. CHARTIER domicilié(e) 17770 ECOYEUX - 17770 - France et immatriculée sous le numéro RCS 391 839 032 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Mr CHARTIER Elizabeth domicilié(e) 2, rue des Tourterelles, Chez Guimand,17770 ECOYEUX - 17770 - France.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CHARTIER est expirée depuis le 16 mai 2016.

E. CHARTIER a également déposé les autres marques suivantes : CC CHARTIER COGNAC USQUE FIDELIS


SARL E. CHARTIER - 17770 ECOYEUX - 17770 - France - SIREN 391839032


Mr CHARTIER Elizabeth - 2, rue des Tourterelles, Chez Guimand,17770 ECOYEUX - 17770 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2007-07

Publication - Publication le 23 juin 2006 au BOPI 2006-25

Pineau des Charentes. Liqueurs. Vin de Pays Charentais. Apéritifs à base de vin. Jus de fruits.

Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons. Limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool.

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières). Cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux.